P.L.U.

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COMMUNE DE VINS SUR CARAMI


Enquêtes publiques



Documents mis en ligne (mise à jour du 30 avril 2018)


0 – Sommaire

1 – Rapport de présentation

2 – Projet d'Aménagement et de Développement Durables

3 – Orientations d'Aménagement et de Programmation

4 – Règlement

5 – Annexe au règlement - Eléments du paysage à préserver

6– Annexe au règlement - Liste des emplacements réservés

7 – Plan Général

8 – Plan Loupe

9 – Plan des réseaux d'Adduction d'Eau Potable et d'Assainissement

10 – Plan des Servitudes d'Utilité Publique

11 – Annexes Générales
 


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